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diaporama

PPRT Romans-sur-Isère - Courbis Synthèse

voir la fiche PPRT

lundi 26/03/2012

Le projet de PPRT autour de Courbis-Synthèse à Romans-sur-Isère (26) est à l'enquête publique

du lundi 26 mars au vendredi 27 avril 2012, inclus. Voir le dossier complet ...


Le commissaire enquêteur recevra le public à la mairie de Romans-sur-Isère lors des permanences suivantes :

- le lundi 26 mars 2012, de 9h00 à 12h00

- le vendredi 6 avril 2012, de 9h00 à 12h00

- le mercredi 11 avril, de 14h00 à 17h00

- le jeudi 19 avril 2012, de 9h00 à 12h00

- le vendredi 27 avril 2012, de 14h00 à 17h00

Téléchargements

Note de présentation du PPRT Courbis Synthèse
pdf 1,29 Mo Télécharger
Carte d'aléas effets au sol PPRT Courbis
pdf 169 Ko Télécharger
Carte d'aléas effets en hauteur PPRT Courbis
pdf 181 Ko Télécharger
Carte des enjeux PPRT Courbis
pdf 165 Ko Télécharger
Carte du zonage brut au sol PPRT Courbis
pdf 131 Ko Télécharger
Carte de zonage brut au sol PPRT Courbis
pdf 131 Ko Télécharger
Carte de zonage brut toxique hauteur PPRT Courbis
pdf 181 Ko Télécharger
Bilan de la concertation PPRT Courbis
pdf 70 Ko Télécharger
Annexe 1 bilan de la concertation PPRT Courbis
pdf 87 Ko Télécharger
Annexe 2 bilan de la concertation PPRT Courbis
pdf 58 Ko Télécharger
Annexe 3 bilan de la concertation PPRT Courbis
pdf 585 Ko Télécharger
Annexe 4 bilan de la concertation PPRT Courbis
pdf 53 Ko Télécharger
Annexe 5 bilan de la concertation PPRT Courbis
pdf 102 Ko Télécharger
Annexe 5bis bilan de la concertation PPRT Courbis
pdf 107 Ko Télécharger
Projet de réglement du PPRT Courbis Synthèse
pdf 330 Ko Télécharger
Carte du zonage réglementaire du PPRT Courbis
pdf 1,24 Mo Télécharger
AP du 1 mars 2012 ouverture de l'enquête publique
pdf 88 Ko Télécharger
Cahier des recommandations du PPRT Courbis
pdf 203 Ko Télécharger