CLIC Rhône-Alpes
Présentation
Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
Présentation
Vidéo
Pour tout comprendre sur les PPRT
18 mn - INERIS
Documents didactiques
Ain
CSS stockage souterrain de gaz de Viriat
Présentation
Vous trouverez sur cette page l'arrêté prefectoral de composition du CLIC, la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc...- Date de création : 10/05/2011
- Président : Non communiqué
- Secrétariat : SPIRAL (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise)
- Observations : La possibilité de créer une Commission de Suivi de Site (CSS) a été instaurée par la Loi dite "Grenelle 2" du 12 juillet 2010 ; le stockage souterrain de gaz de Viriat faisant l'objet d'un PPRT, la création de cette CSS répond à la nécessité de concertation inhérente à l'élaboration du PPRT de Viriat.
Commune(s) concernée(s)
Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
Evènements et documents
-
Historique réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...) -
Réunions du CLIC
(comptes rendus de réunion, documents présentés, ...)
Composition du CLIC
-
Collège Administrations
- Préfet de l'Ain
- Directeur départemental des services d'incendie et de secours
- Directeur Régional de l'Environnnement, de l'Aménagement et du Logement
- Directeur régional des entreprises, de la concurence et de la consommation, du travail et de l'emploi
- Chef du Service interministériel de Défense et de Protection Civile
- Directeur départemental des Territoires
- Préfet de l'Ain
-
Collège Collectivités territoriales
- Le Maire de la commune de Viriat ou son représentant
- Le Maire de la commune d'Attignat ou son représentant
- Le Maire de la commune de Polliat ou son représentant
- Le Président de la Communauté de Communes de Bourg en Bresse ou son représentant
- Le Maire de la commune de Viriat ou son représentant
-
Collège Exploitants
- Le chef du département Pétrochimie de la société Total Raffinage Marketing ou son représentant
- Le chef du département Environnement-Sécurité-Inspection-Qualité ou son représentant
- Le chef du département Pétrochimie de la société Total Raffinage Marketing ou son représentant
-
Collège Riverains
- Un représentant de la société APRR
- Un représentant de la chambre d'agriculture de l'Ain
- M. Georges JANODY, domicilié à Attignat, titulaire
- M. Etienne CURT, domicilié à Viriat, titulaire
- M. Jean Paul BOUCHER, domicilié à Viriat, suppléant
- Un représentant de la société APRR
-
Collège Salariés
- M. Thierry TORDJMAN, secrétaire du CHSCT Total
- M. Jean François VAPILLON, élu du CHSCT Total
- M. Thierry TORDJMAN, secrétaire du CHSCT Total
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
