CLIC Rhône-Alpes
Présentation
Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
Présentation
Documents didactiques
- CLIC/CSS : lois, réglements, diaporamas, études, bilans (10)
- Guide méthodologique et plaquettes sur la démarche PPRT (6)
- PPRT : éléments de doctrine, financement (2)
- PPRT : guides sur la concertation, les réunions publiques ... (3)
- PPRT : guides techniques des effets toxiques, thermiques, de surpression (7)
PPRT Balan - Arkema
voir la fiche PPRTlundi 12/03/2012
L'enquête publique sur le projet de PPRT d'Arkema à Balan (01) est ouverte du lundi 12 mars au jeudi 12 avril 2012
voir le dossier complet soumis à l'enquête publique ...
Les pièces du dossier ainsi qu'un registre d'enquête sont déposés en mairies de Balan et Dagneux, du 12 mars au 12 avril 2012 suivant les jours et heures indiquées dans l'arrêté préfectoral du 20 février 2012 d'ouverture de l'enquête publique (voir ci-après) ; le commissaire enquêteur reçoit les observations du public à la mairie de Balan et à celle de Dagneux durant les permamences indiquées dans l'arrêté préfectoral sus-visé.
Téléchargements
AP du 20 fév. 2012 ouverture de l'enquête publique
75 Ko
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Note de présentation du PPRT Balan - Arkema
3,72 Mo
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Cahier des recommandations du PPRT Balan - Arkema
398 Ko
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Réglement du PPRT Balan - Arkema
570 Ko
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Carte de zonage du PPRT Balan - Arkema
301 Ko
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Bilan de la concertation du PPRT Balan - Arkema
1,64 Mo
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