CLIC et PPRT de Rhône-Alpes

Drôme

PPRT Romans-sur-Isère - Courbis Synthèse

Evènements et documents

• Historique Réglementaire

  (arrêtés préfectoraux,...)
  • 31/05/11
    Nouvel arrêté de prescription du PPRT Courbis Synthèse à Romans-sur-Isère, en date du 31 mai 2011
  • 04/06/10
    Arrêté Préfectoral prescription du PPRT le 4 juin 2010

• Cartographie

  (périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)
  Aucune carte disponible pour ce PPRT

• Réunions d'association

  (comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...)
  • 06/07/11
    Première réunion des POA le 6 juillet 2011 pour le PPRT Courbis Synthèse. Voir l'ordre du jour ...

• Projet de PPRT proposé à l'enquête publique

  (dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).
  AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
  
  

  Aucune enquête publique en cours.

• Réunions publiques

  (comptes rendus, photos, documents présentés, ...)
  • 20/01/12
    PPRT Courbis Synthèse (26) : réunion publique le vendredi 20 janvier 2012 à 18h30

Clic correspondant du PPRT

• CLIC Romans-sur-Isère

Information des acquéreurs et des locataires

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