CLIC Rhône-Alpes
Présentation
Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
Présentation
Vidéo
Pour tout comprendre sur les PPRT
18 mn - INERIS
Documents didactiques
- CLIC/CSS : lois, réglements, diaporamas, études, bilans (10)
- Guide méthodologique et plaquettes sur la démarche PPRT (6)
- PPRT : éléments de doctrine, financement (2)
- PPRT : guides sur la concertation, les réunions publiques ... (3)
- PPRT : guides techniques des effets toxiques, thermiques, de surpression (7)
Ain
PPRT Balan - Arkema
Avancement :
Présentation
Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...Date de prescription : 27/01/2010
Date d'approbation :
30/05/2012
Etablissements industriels concernés
ARKEMA, usine de BALAN - 01
Communes du périmètre d'étude
BALAN, DAGNEUX
Evènements et documents
-
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...)- 30/05/12
- 20/02/12
- 10/06/11
- 27/01/10
-
Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)PPRT : Cartographie 
Plan de zonage du PPRT Balan Arkema
Périmêtre d'étude du PPRT ARKEMA balan 01
Enveloppes des effets thermiques du PPRT Balan 01
Enveloppes de effets de surpression PPRT Balan 01 -
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...) -
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
- 12/03/12
-
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...) -
PPRT Approuvé
(arrêté d'approbation, règlement, cartes, convention, ...)
Actualité du PPRT
- Aucune actualité pour ce PPRT.
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
- 24/01/2012
Réunion du CLIC Arkema de Balan (01) le mardi 24 janvier 2012, salle Polyvalente à Balan
- 21/11/2011
Réunion publique à Balan le lundi 21 novembre à 19H00, salle polyvalente, sur le PPRT d'Arkema
- 21/09/2011
Réunion POA d'Arkema Balan (01) le 21 septembre 2011
- 20/05/2011
Réunion des POA (personnes et organismes associés à l'élaboration du PPRT d'Arkema - Balan)
- 29/04/2009
Réunion du 29 avril 2009 du CLIC de Balan
