CLIC Rhône-Alpes
Présentation
Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
Présentation
Vidéo
Pour tout comprendre sur les PPRT
18 mn - INERIS
Documents didactiques
Savoie
PPRT Epierre - Thermphos
Avancement :
Présentation
Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...Date de prescription : 18/03/2010
Date d'approbation :
Pas encore approuvé
Etablissements industriels concernés
Thermphos
Communes du périmètre d'étude
Epierre - Saint Pierre de Belleville - Saint Léger
Evènements et documents
-
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...)- 05/01/12
- 13/07/11
- 19/08/10
- 03/05/10
-
Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...)PPRT : Cartographie 
Périmêtre d'étude -
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...) -
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
- 05/01/12
-
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...)
Actualité du PPRT
- Aucune actualité pour ce PPRT.
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
- 13/09/2011
Réunion publique du PPRT Thermphos à Epierre le 13 septembre 2011
- 09/06/2011
Réunion des POA le 9 juin 2011 PPRT THERMPHOS d'Epierre
- 14/12/2010
Réunion des POA le 14 décembre 2010 à 9h30 en mairie d'Epierre 73
- 09/09/2010
2ème réunion des POA du 9 septembre 2010
- 16/06/2010
Réunion des POA PPRT Thermphos le 16 juin 2010
