CLIC Rhône-Alpes
Présentation
Regard sur le risque
la lettre d'information sur les risques industriels majeurs en Rhône-Alpes
PPRT Rhône-alpes
Présentation
Documents didactiques
Haute-Savoie
PPRT Annecy - GPHS
Avancement :
Présentation
Vous trouverez sur cette page, au fur et à mesure qu'ils sont réalisés, tous les documents qui constituent le PPRT, de sa prescription à son approbation : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d'étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, le dossier complet mis à l'enquête publique, etc...Date de prescription : 03/04/2009
Date d'approbation :
08/04/2011
Etablissements industriels concernés
Groupement Pétrolier de Haute Savoie (GPHS)
Communes du périmètre d'étude
Annecy et Seynod
Evènements et documents
-
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,...) -
Cartographie
(périmètre d'étude, cartes des aléas, cartes des enjeux, carte de zonage...) -
Réunions d'association
(comptes rendus de réunions, documents présentés aux personnes et organismes associés (POA) à l'élaboration du PPRT...) -
Projet de PPRT proposé à l'enquête publique
(dossier présenté à l'enquête publique, bilan de la concertation, avis des POA, projet de réglement du PPRT, ...).AVERTISSEMENT : Cette rubrique est destinée à faciliter l'accès à l'information sur les enquêtes publiques. Pour autant, l'information qui figure sur ce site ne se substitue pas à l'enquête publique et ne constitue pas une dématérialisation de l’enquête publique. Seuls les éléments disponibles sur le lieu de l'enquête publique ont une valeur juridique (voir dates et lieux dans l’arrêté préfectoral prescrivant l’enquête publique).
- 20/11/10
- 15/11/10
- 21/10/10
-
Réunions publiques
(comptes rendus, photos, documents présentés, ...) -
PPRT Approuvé
(arrêté d'approbation, règlement, cartes, convention, ...)
Actualité du PPRT
- Aucune actualité pour ce PPRT.
Prochaines réunions
Précédentes réunions
-
Aucune réunion prévue.
- 08/12/2011
Réunion du CLIC GPHS le 8 décembre en mairie d'Annecy
- 28/09/2010
PPRT GPHS (74) - Réunion publique le mardi 28 septembre 2010, salle Pierre Lamy, à 18 H 00 - ANNECY
- 27/09/2010
Projet de règlement PPRT de GPHS Annecy : mis en consultation des POA
- 04/05/2010
Projet de la note de présentation du PPRT GPHS 74
- 04/05/2010
5ème réunion des POA du 4 mai 2010
- 04/03/2010
Réunion des POA du 4 mars 2010
- 05/01/2009
Première réunion du CLIC GPHS d'Annecy et Seynod





